Livret d’accueil du bénéficiaire de formation

​

Madame, Mademoiselle, Monsieur,​​

Vous venez d’entrer dans un des dispositifs de formation de DigiObs. ​​

Nous vous remercions de la confiance que vous nous accordez et nous nous engageons à mobiliser toutes nos ressources pour votre réussite.​​

Vous trouvez dans le présent livret :​

• une présentation de la formation en marketing digital​
• notre règlement intérieur,​
• le rappel du programme de formation,​
• les modalités pratiques d’organisation,​
• notre charte pour l’accueil en formation des personnes en situation de handicap.​

​DigiObs, engagé dans la démarche qualité QUALIOPI, vous demandera de répondre à une enquête qualité à l’issue de votre formation. Grâce à vos remarques et suggestions, vous nous aiderez ainsi à mieux vous accueillir et vous former.​​

La Direction, l’équipe administrative et toute l’équipe pédagogique vous souhaitent un excellent parcours au sein de notre organisme.​​

DigiObs accélère la transformation digitale des PME du BtoB depuis 2020.​

Pour cela elle délivre des prestations et formations dans le domaine du marketing digital, de la stratégie à l’analyse des résultats. en passant par l’optimisation des canaux de la relation client.​

Ses formateurs expérimentés vous guideront sur toutes les étapes de votre réussite digitale.​

Règlement Intérieur​

Etabli conformément aux articles L6352-3 et R6352-3 du Code du Travail

I – PREAMBULE ​

Article 1 – Objet et champ d’application du règlement​

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes participantes à une action de formation organisée par DigiObs.

Le règlement définit les règles d’hygiène et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline ainsi que la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des stagiaires qui y contreviennent et les garanties procédurales applicables lorsqu’une sanction est envisagée.​

Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation.​

II – DISPOSITIONS GENERALES ​

Article 2 – Principes de fonctionnement​

Conformément aux articles L 6352-3 et suivants et R 6352-1 et suivants du Code du Travail, le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de déterminer : ​

• les principales mesures applicables en matière d’hygiène et de sécurité dans le site réalisateur, lesquelles peuvent être adaptées selon le lieu de la formation ​
• les règles applicables en matière de discipline, notamment la nature et l’échelle de sanctions applicables aux stagiaires ainsi que les droits de ceux-ci en cas de sanction (articles R.6352-5 et suivants du Code du travail)​

​III – CHAMP D’APPLICATION​

Article 3 – Personnes concernées​

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session de formation dispensée par DigiObs. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par DigiObs et accepte que des mesures soient prises à son encontre en cas d’inobservation de ce dernier. ​ ​

Article 4 – Lieu de la formation​

La formation aura lieu soit à distance soit dans les locaux du client le cas échéant. DigiObs se réserve le droit de modifier les lieux de formation en fonction des nécessités de service et après accord du ou des financeurs. ​

Les stagiaires doivent se conformer à ces modifications. Les dispositions du règlement sont applicables dans tout site réalisateur. Par ailleurs, si une partie de la formation se déroule en entreprise, les stagiaires sont tenus de se conformer aux mesures fixées par le règlement intérieur de l’entreprise.

IV – REGLES GENERALES D’HYGIENE ET DE SECURITE ​

Article 5 – Règles générales​

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur les lieux de formation. Toutefois, conformément à l’article R.6352-1 du Code du travail, lorsque la formation se déroule dans un établissement réalisateur déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.​

Conformément aux nouvelles instructions sanitaires, pour les formations qui ne sont pas dispensables à distance, chaque stagiaire s’engage à se présenter dans les centres avec ses propres outils de travail (PC, smartphone, stylos, bloc-notes) et le cas échéant son équipement de protection individuelle (masque) et à respecter les consignes sanitaires, de distanciation sociale et de gestes barrières définies par DigiObs sur les lieux de formations en accord avec les normes sanitaires en vigueur :​

• Respect des distances de sécurité dès l’accueil des stagiaires​
• Lavage des mains au gel hydro alcoolique à l’arrivée​
• Port du masque obligatoire​
• Circulation organisée pour limiter la proximité​
• Mise à disposition de matériel permettant le respect des gestes barrières (essuie-main jetable, gel hydro alcoolique à l’accueil et en salle de formation…)​
• Exercices pédagogiques adaptés pour respecter les mesures de distanciation sociale​
• Respect de l’affichage des consignes sanitaires à l’accueil et dans les salles de formation​

Article 6 – Incendie et sécurité​

Conformément aux articles R.4227-28 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de l’organisme de manière à être connus de tous les stagiaires. ​

 Les stagiaires sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par le personnel de l’établissement. ​

Article 7 – Accident​

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au référent de l’action qui en référera à la direction de DigiObs et à la direction du site réalisateur. ​

Conformément à l’article R 6342-3 du Code du travail, l’accident survenu au stagiaire pendant qu’il se trouve dans l’organisme de formation ou pendant qu’il s’y rend ou en revient, fait l’objet d’une déclaration par le responsable du centre de formation auprès de la caisse de sécurité sociale. ​

Article 8 – Maladie ​

En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir ou faire prévenir le secrétariat de DigiObs dès la 1ère demi-journée d’absence. Dans les 48 heures de l’arrêt, ou à son retour, si celui-ci a lieu avant ce délai, le stagiaire doit fournir un arrêt de travail. Sans cette pièce administrative importante pour son dossier, le stagiaire est considéré comme absent, sans motif.​

Article 9 – Boissons alcoolisées et autres produits illicites ​

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse dans les sites réalisateurs ainsi que d’y introduire et/ou de consommer des boissons alcoolisées ou tout autre produit illicite. ​

Article 10 – Interdiction de fumer​

En application du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans l’enceinte de DIgiObs Formation et des sites réalisateurs. L’usage de la cigarette électronique y est interdit conformément à la loi santé du 27 janvier 2016 – article 28. ​

Article 11 – Lieux de restauration​

Quand le lieu de la formation offre une possibilité de restauration, les stagiaires doivent se conformer aux horaires et conditions proposés. Il est interdit de prendre ses repas dans les salles où se déroulent les sessions de formation. ​​

V- REGLES GENERALES DE FONCTIONNEMENT ​

Article 12 – Tenue et comportement ​

Les stagiaires sont invités à adopter chez DigiObs et sur tous les sites réalisateurs une tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme. ​​

Article 13 – Horaires​

Les horaires de la formation sont fixés par DigiObs, et portés à la connaissance des stagiaires au travers du du programme de formation. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires sous peine de l’application des dispositions suivantes : ​

• En cas d’absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir la chargée de formation qui a en charge le déroulement de la formation et s’en justifier. ​
• Les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de formation, sauf circonstances exceptionnelles justifiées. ​
• Lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, DigiObs doit informer l’entreprise de ces absences et le financeur (Article R. 6352-8 – Code du Travail). Toute absence ou retard non justifiés par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires. ​
• En outre, pour les stagiaires demandeurs d’emploi, rémunérés par l’Etat ou une Collectivité Territoriale, les absences non justifiées entraîneront, en application de l’article R 6341-45 du Code du travail, une retenue de rémunération proportionnelle à la durée des dites absences. ​ ​

Chaque stagiaire doit impérativement signer la feuille d’émargement au début de chaque séance. DigiObs se réserve le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer à ces modifications. Pendant la durée des périodes en entreprise, le stagiaire dépend de l’entreprise qui l’accueille et doit respecter le règlement intérieur de celle-ci. ​​

Article 14 – Usage du matériel​

Les matériels informatiques et bureautiques notamment, sont réservés à la formation et ne peuvent être utilisés à des fins personnelles ; leur utilisation ne peut se faire qu’en accord avec et sous le contrôle d’un formateur. Les stagiaires doivent signaler au formateur tout problème constaté en début de cours et respecter les consignes d’utilisation données. Chaque stagiaire est prié d’éteindre son poste de travail après utilisation. ​

L’usage de la photocopieuse est réservé aux formateurs et aux personnels de l’administration du site de formation. Le stagiaire est tenu de conserver en bon état tout le matériel et la documentation mis à sa disposition et de le restituer en fin de formation.​ ​

Article 15 – Documentation pédagogique​

Les supports pédagogiques sont la propriété de DigiObs. Ils sont protégés au titre des droits d’auteur et ne peuvent être réutilisés autrement que pour un strict usage personnel. ​​

Article 16 – Enregistrement​

Il est formellement interdit d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation. ​ ​

Article 17 : Information et affichage​

La circulation de l’information se fait par l’affichage sur les panneaux prévus à cet effet. La publicité commerciale, la propagande politique, syndicale ou religieuse sont interdites dans l’enceinte de l’organisme​ ​

Article 18 – Responsabilité de DigiObs en cas de vol ou endommagement de biens personnels des stagiaires​

DigiObs décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, …), chaque stagiaire restant responsable de ses biens. ​

VI- REGLES DISCIPLINAIRES ​

Article 19 – Sanctions​

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction. Constitue une sanction au sens de l’article R 6352-3 du Code du Travail toute mesure autre que les observations verbales, prises par la direction du site réalisateur, à la suite d’un agissement du stagiaire pouvant être considéré comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans le stage ou à remettre en cause la continuité de la formation qu’il reçoit. ​

Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :​

• Soit en un rappel à l’ordre ou un avertissement, ​
• Soit en une mesure d’exclusion temporaire ou définitive,​
• DigiObs doit informer de la sanction prise (article R6352-8) : ​
• L’employeur, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise, ​

• L’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation, ​
• Le prescripteur de la formation lorsque le stagiaire est un demandeur d’emploi, ​
• Le stagiaire par une notification écrite de la décision de sanction. ​

Article 20 – Les procédures disciplinaires ​

Les dispositions qui suivent constituent la reprise des articles R 6352-4 à R 6352-8 du Code du Travail.​

​Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.​

Lorsque le responsable de l’organisme de formation ou son représentant envisagent de prendre une sanction qui a une incidence, immédiate ou non, sur la présence d’un stagiaire dans une formation, il est procédé ce qu’il suit :​

• Le responsable de l’organisme de formation ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation. ​
• Celle-ci précise la date, l’heure et le lieu de l’entretien. Elle est écrite et est adressée par lettre recommandée ou remise à l’intéressé contre décharge. ​
• Au cours de l’entretien, le stagiaire peut se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l’organisme de formation. ​
• La convocation mentionnée à l’alinéa précédent fait état de cette faculté. Le responsable de l’organisme de formation ou son représentant indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du stagiaire. ​
• La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de quinze jours après l’entretien ou, le cas échéant, après la transmission de l’avis de la commission de discipline. Elle fait l’objet d’une décision écrite et motivée, notifiée au stagiaire sous la forme d’une lettre qui lui est remise contre décharge ou d’une lettre recommandée.​

Lorsque l’agissement a donné lieu à une sanction immédiate (exclusion, mise à pied), aucune sanction définitive, relative à cet agissement ne peut être prise sans que le stagiaire ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui et éventuellement que la procédure ci-dessus décrite ait été respectée.​​

​Programme de formation

​Le programme de formation sera établi parmi les modules suivant en fonction des problématiques que vous rencontrerez et qui seront préconisées par le formateur.​

Organisation pratique​

ACCES A LA FORMATION :​

La formation se fait à distance.​

Un lien de réunion visio vous sera envoyé la veille par email.​​

HORAIRES :​

A affiner en fonction des formations.​

Créneaux de 1h45 sans pause​​

DIVERS :​

Prévoir une webcam, un micro, une connexion internet stable.​

Dans l’idéal isolez-vous dans un lieu calme.​​

Charte pour l’accueil en formation des personnes en situation de Handicap​

La présente Charte de DigiObs a pour objectif de favoriser l’accueil des personnes en situation de handicap en milieu ordinaire de formation ; et ce afin d‘élever leur niveau de qualification et d’adapter leurs compétences en vue d’une insertion professionnelle durable.​

L’accessibilité généralisée des personnes handicapées à l’ensemble des dispositifs de droit commun, posée par la loi dite « loi Handicap » du 11 février 2005, se traduit en matière de formation professionnelle par une obligation nouvelle des organismes de formation d’adapter les modalités de la formation aux besoins liés aux handicaps (cf. décret n° 2006-26 du 9 janvier 2006… « Mise en œuvre d’un accueil à temps partiel ou discontinu, d’une durée adaptée de formation, de modalités adaptées de validation, etc. Les adaptations portent également sur les supports pédagogiques »).​

En référence au principe de non-discrimination inscrit dans la constitution et aux dispositions de la Loi du 11 février 2005, les candidats ayant un handicap reconnu doivent bénéficier des mêmes conditions d’entrées (pré-requis, statut…) et de traitement que les autres stagiaires. Ce principe ne suffisant pas toujours à garantir une réalisation satisfaisante des parcours, des aides spécifiques peuvent, au cas par cas, être proposées aux bénéficiaires en situation de formation (financement des adaptions pédagogiques, aides humaines et techniques…) afin de compenser les difficultés liées au handicap et rétablir ainsi l’égalité des droits et des chances dans la réussite du parcours.​

La Charte pour l’accueil en formation des personnes en situation de handicap s’adresse aux stagiaires inscrits dans une des formations de DigiObs et relevant de la Loi du 11 février 2005, à savoir:​

• Les travailleurs reconnus handicapés par la CDAPH (Commission Départementale des Droits à l’Autonomie des Personnes Handicapées, ex-reconnaissance COTOREP)​
• Les accidentés du travail dont l’incapacité permanente est au-moins égale à 10%​
• Les titulaires d’une pension d’invalidité​
• Les pensionnés de guerre ou assimilés​
• Les titulaires d’une Allocation d’Adulte Handicapé (AAH)​
• Les titulaires d’une Carte d’Invalidité​
• Les jeunes de 16 à 20 ans porteurs d’un projet d’apprentissage et bénéficiant d’une notification de droits délivrés par la CDAPH​

L’action peut aussi concerner tous les salariés du secteur privé et relevant de la loi du 11 février 2005.​ ​

Les engagements de DigiObs ​

1. Accueillir dans ses formations le public ci-dessus défini comme éligible, sans discrimination ;​
2. Mettre en œuvre, en fonction des besoins des personnes en situation de handicap, toutes les adaptations pédagogiques, matérielles et organisationnelles, nécessaires à la prise en compte du handicap ;​
3. Mobiliser, dans son organisation, un référent Handicap, dont la mission est déclinée dans une fiche mission ;​
4. Permettre au référent Handicap, de participer aux formations qui lui seront proposées ainsi qu’aux rencontres entre professionnels visant des échanges de pratiques ;​
5. Mobiliser l’ensemble de ses équipes pédagogiques, techniques et/ou administratives sur les questions relatives à l’accueil des personnes en situation de handicap ;​
6. Diffuser la présente charte via le livret d’accueil du bénéficiaire et le site internet afin d’informer stagiaires et personnels des engagements pris.​ ​

Procédure d’accueil de personnes en situation de handicap ​

1. Mettre en œuvre une procédure d’accueil individualisé:​

Dès la phase de recrutement, afin de permettre la mise en œuvre de l’art. D.323-10-1 du Code du Travail par l’organisme de formation, une rencontre est proposée à la personne en situation de handicap par le référent Handicap. L’objectif est d’évaluer les besoins spécifiques, éventuels, au regard du handicap (pédagogiques, matériels, organisationnels…) et nécessaires à un bon déroulement du parcours.​​

Dès cette étape, le référent Handicap peut, en fonction du handicap présenté ou si l’évaluation des besoins demande davantage de précisions, être soutenu dans la mise en œuvre des adaptations par un prestataire spécialisé (CAP Emploi, Agefiph, MDPH, Ressources Handicap Formation, OETH…). ​​

Ce premier entretien permet au référent de préciser au futur stagiaire les adaptations et les aides dont il pourra bénéficier pendant sa formation. Il fixera avec lui les termes de l’accompagnement proposé, de façon à anticiper d’éventuelles difficultés et éviter les ruptures. ​

2. Mise en œuvre de la formation :​

Après l’évaluation des besoins de la personne, le référent s’assure, de la faisabilité des adaptations organisationnelles (horaire, rythmes…), matérielles (aides techniques individuelles…) et pédagogiques (renforcement, modularisation…) permettant la prise en compte de la spécificité du handicap du stagiaire.​

Un parcours de formation individualisé peut être ainsi proposé. Le référent exercera tout au long de la formation un état de veille quant aux difficultés qui pourraient survenir, en lien avec le handicap présenté. Afin d’être soutenu dans l’exercice de sa fonction, le référent peut faire appel aux compétences des partenaires précités.​​

3. Fin de la formation :​

En fin de formation, le référent Handicap évalue les adaptations réalisées et  leur efficacité. Ces éléments sont capitalisés.​​

Une liste des partenaires handicap est consultable et accessible à la demande.

Vos référents chez DigiObs​

​Référent administratif et pédagogique :​ Benoit Martin

​Référent handicap : Charles Martin​